Conseil Municipal du 21 décembre 1990




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W90 Page 172Séance du 21 décembre 1990 - Registre 169W90 Page 172 - Délibération
169W90 Page 175Modalités d'attribution de la prime de fin d'année au personnel non titulaire. - Registre 169W90 Page 175 - Délibération
169W90 Page 176Contrats de travail au Conservatoire de Musique - Registre 169W90 Page 176 - Délibération
169W90 Page 177Contrat de travail - Registre 169W90 Page 177 - Délibération
169W90 Page 178Gratification exceptionnelle à des Agents Communaux titulaires de la médaille d'Honneur - Registre 169W90 Page 178 - Délibération
169W90 Page 179Autorisation spéciales. Décisions modificatives de crédit. - Registre 169W90 Page 179 - Délibération
169W90 Page 184Tarifs de la surtaxe syndicale d'assainissement - Registre 169W90 Page 184 - Délibération
169W90 Page 185Construction d'un centre social au quartier des Coudreaux, avenue Chappe. Approbation du D.C.E - Registre 169W90 Page 185 - Délibération
169W90 Page 187Marché d'ingénierie pour construction d'un centre social aux Coudreaux - Registre 169W90 Page 187 - Délibération
169W90 Page 189Convention concernant une subvention a verser par la C.A.F. pour rénovation de la Colonie de Saint Jean d'AULPS. - Registre 169W90 Page 189 - Délibération
169W90 Page 190"Subvention complémentaire à l'association ""La Joie de vivre"" - Registre 169W90 Page 190" - Délibération
169W90 Page 191Admission en non-valeur de produits irrécouvrables. - Registre 169W90 Page 191 - Délibération
169W91 Page 002Syndicat mixte pour la géothermie. Emprunt G.M.F. Avenant au contrat garantie communale. - Registre 169W91 Page 002 - Délibération
169W91 Page 004Décision réglementaire pour application de la loi informatique et libertés pour des fichiers d'informations automatisés. - Registre 169W91 Page 004 - Délibération
169W91 Page 005Prise en charge des loyers de logements neutralisés de l'avenue Chappe en 1990. - Registre 169W91 Page 005 - Délibération
169W91 Page 006Approbation de contrats a passer avec la société des cars Mariette et les autocars Bourdin pour des services spéciaux de transports scolaires - Registre 169W91 Page 006 - Délibération
169W91 Page 009Approbation d'une convention de mise a disposition de l'inspecteur de l'éducation nationale de locaux dans le groupe scolaire Bickart 2. - Registre 169W91 Page 009 - Délibération
169W91 Page 010Acquisition d'un terrain cadastre section AO 445 avenue du gendarme Castermant. - Registre 169W91 Page 010 - Délibération
169W91 Page 011Acquisition d'une parcelle boulevard Chilpéric. - Registre 169W91 Page 011 - Délibération
169W91 Page 012"Projet de classement dans la voirie communale de la voie de desserte du lotissement ""les jardins de l'abbaye"". - Registre 169W91 Page 012" - Délibération
169W91 Page 013Abandon manifeste d'une parcelle de terrain sise 14 rue du Bel Air à Chelles. - Registre 169W91 Page 013 - Délibération
169W91 Page 015Convention avec le département pour mise à disposition d'abri-bus. - Registre 169W91 Page 015 - Délibération
169W91 Page 016Construction du commissariat de police municipale rue Adolphe Besson. Approbation de D.C.E. - Registre 169W91 Page 016 - Délibération
169W91 Page 018Avenant à passer avec la société S.C.A.T.E.L.E.C pour mise en conformité électrique de divers bâtiments communaux - Registre 169W91 Page 018 - Délibération
169W91 Page 019Réaménagement des tarifs des centres de loisirs. Avis du conseil municipal. - Registre 169W91 Page 019 - Délibération
169W91 Page 020Rémunération pour certaines activités relatives aux loisirs de jeunes. - Registre 169W91 Page 020 - Délibération
169W91 Page 021"Rectification d'une erreur matérielle dans la rédaction de l'article 12 des statuts de la S.E.M.L ""Chelles Avenir"" - Registre 169W91 Page 021" - Délibération
169W91 Page 022Représentants du conseil auprès de divers organismes. Modificatif. - Registre 169W91 Page 022 - Délibération
169W91 Page 023Convention avec L'O.P.M.H.L.M pour l'opération de réhabilitation du quartier des Coudreaux. Répartition d'honoraires et de divers frais. - Registre 169W91 Page 023 - Délibération
169W91 Page 025Octroi de la distinction de citoyen d'honneur. - Registre 169W91 Page 025 - Délibération
169W91 Page 027Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal.|-|Questions diverses - Registre 169W91 Page 027 - Délibération